Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEBEL
Numéro de dépôt :
1355004
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
07/05/1996
Présentation de la marque TEBEL
Déposée le 7 mai 1986 par DINAIRE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « TEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEBEL est expirée depuis le 7 mai 1996.
DINAIRE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43